Conditions générales de vente

Bienvenue chez papermiint !

Toutes les créations sont imaginées, inventées et dessinées par moi, avec amour et sourires à Montréal.

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papermiint se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les conditions applicables sont alors celles en vigueur au moment où la commande est effectuée.

N’hésitez pas à me contacter pour toute question !


Produits

Chaque produit papermiint est fabriqué par Camille Villard. Pour chaque produit, vous trouverez plusieurs photographies, un texte descriptif, le prix en dollars canadiens ($) et éventuellement des variations. Les photographies se veulent le plus fidèles possibles aux produits physiques ; notez toutefois que les écrans peuvent faire varier sensiblement les couleurs.


Paiement

Notez que la validation de votre commande vaut pour acceptation dans leur intégralité des suivantes conditions générales de vente.
Vous pouvez régler vos achats par Paypal ou par carte de crédit via Paypal. Notez que vous n’avez pas besoin d’avoir un compte PayPal pour utiliser ce service, il vous suffit de suivre les instructions indiquées par Paypal et payer avec une carte de crédit.


Livraison

Les produits papermiint peuvent être livrés dans le monde entier. Ils sont tous envoyés par Poste Canada, par défaut en non-suivi. Les frais de livraison varient d’un article à un autre et suivant la quantité. N’hésitez pas à me contacter personnellement si vous souhaitez un autre moyen de livraison, ou si vous souhaitez obtenir des quantités plus importantes que celles mentionnées.

Les délais de livraison peuvent varier suivant les produits et leur destination.
Notez que les frais de livraison incluent les frais d’emballage, de manutention et de transport.

Il est de votre devoir de vérifier les coordonnées de livraison. papermiint envoie ses produits aux exactes adresses mentionnées et ne saurait être tenu pour responsable dans le cas d’une erreur. Les frais relatifs au retour dans le cas d’adresses fausses ou incomplètes seront à la charge du client.

Si vous pensez avoir fait une erreur dans l’adresse au moment de la commande, n’hésitez pas à me contacter pour rectifier les données !

Tous les produits papermiint sont emballés soigneusement, avec amour et personnellement !


Remboursement

Les ventes effectuées chez papermiint sont toutes des ventes finales. Si votre commande est endommagée, merci de prendre contact avec moi.

papermiint n’est pas responsable des colis perdus. Dans le cas où vous souhaiteriez effectuer une commande suivie, je vous invite à prendre contact avec moi. Des frais supplémentaires de livraison sont à prévoir.


Informations supplémentaires

| Commandes sur-mesure |
papermiint accepte les commandes sur-mesure. Veuillez simplement m’envoyer un petit mail pour discuter de votre projet : hello(@)papermiint.com

| Protection des données personnelles |

Les informations nominatives recueillies lors du processus de commande sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes. Elles sont gardées confidentielles par papermiint, qui s’engage à ne pas les communiquer à un tiers.

| Propriété intellectuelle |

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires, photographies, créations utilisées sur papermiint est strictement interdite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en va de même pour toute traduction ou adaptation, par un art ou un procédé quelconque.

La totalité des créations et licences s’y rapportant demeure la propriété exclusive de papermiint tant que la facture émise n’est pas réglée en totalité. Sauf mention contraire spécifiée, les fichiers sources des créations restent la propriété de papermiint. Seul le produit fini sera adressé au client.

| Licence – droits d’auteur |

Ne sont cédées au client que les droits patrimoniaux explicitement énoncés et la facture au champ « Licence », à l’exclusion de tout autre. Cette licence ne peut être en aucun cas cédée ou transférée, sans une autorisation écrite accordée par papermiint.

| Droit de publicité |

papermiint se réserve le droit de mentionner ses créations exécutées pour un client dans le cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication ou de publicité, sur quelque support que ce soit.
Cette autorisation s’étend aux éléments constitutifs des créations, comprenant sans restriction la présentation publique des contenus textuels & iconographiques.


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